Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURICEAU
SARVER Laurent

Numéro de dépôt :
3145899
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
04/02/2012
SOURICEAU de SARVER Laurent

Présentation de la marque SOURICEAU

Déposée le 4 février 2002 par SARVER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « SOURICEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est SARVER Laurent domicilié(e) 15, rue de la Bourgogne,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque SOURICEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURICEAU est expirée depuis le 4 février 2012.

SARVER Laurent a également déposé les autres marques suivantes : PHONE MUSIC AWARDS , 90POURCENT , Le Guide des Services Multimédia Mobiles , PHONE SHOWBIZZ


SARVER Laurent - 15, rue de la Bourgogne,92190 MEUDON - 92190 - France


Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; verre argenté ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en tières plastiques ; bahuts ; banbou ; bancs ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; canapés ; cartothèques ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets ; commodes ; coquillages (coquilles) ; corail ; corbeilles non métalliques ; coussins ; divans ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piedestaux pour pots à fleurs ; jardinières ; joncs d'inde ; objets pour la décoration mobile ; mobiles décoratifs produisant du son ; paniers non métalliques ; paravents ; rideaux de perle pour la décoration ; porte-livres ; porte-manteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; rotin ; mobilier scolaire ; sofas ; sièges ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé ; tables de toilette (mobilier) ; tabourets ; traversins ; trotteurs pour enfants ; vannerie ; vitrines. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain à à l'exception de l'habillement ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie et la broderie ; calicot ; dessous de carafe (linge de table) ; tissus chenillé ; linge de table ; chemins de table ; cheviottes ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour coussins ; courtepointes ; coutil ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crêpe ; crépon ; damas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; draps, édredons ; tissus élatiques ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; étamine ; étoffes ; flanelle ; gants de toilette ; gaze ; housses d'oreillers ; indienne ; jersey (tissu) ; tissus de jute ; laine ; tissus de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; mouchoirs de poche ; tentures murales en matière textile ; nappes ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus de rayonne ; rideaux de douche en matières plastiques ou en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; serviettes de tables ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; tisus de soie ; chemin de table ; tapis de table non en papier ; taffetas ; toile (tissu de) ; gants de toilette ; tricots (tissus) ; tulles ; velours. Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; calecons de bain ; costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bonnets ; bavoirs non en papier ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; caleçons ; caleçons de bain ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails, chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski : chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; cols ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; costumes ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; bonnets de douche ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines ; gants ; gilets ; soutien-gorges ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jersey (vêtements) ; jupes, jupons ; langes en matières textiles ; layette ; maillots ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; chaussures de plage ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots ; sandales ; slips ; souliers ; tee-shirts ; tricots ; uniformes ; vareuses ; vestes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.